MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : août 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet est édité et exploité par :

NOVA SOLUTIONS

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

SIREN : 108 618 125

SIRET du siège social : 108 618 125 00018

TVA intracommunautaire : FR56108618125

Date de création : 12 août 2026

Activité : Vente à distance sur catalogue général

Code NAF / APE : 4791A

Adresse du siège social :

122 RUE AMELOT
75011 PARIS
France

E-mail : contact@nova-homely.store

Site internet : https://nova-homely.store

2. ACTIVITÉ

NOVA SOLUTIONS exploite le site NOVA HOMELY, une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits pour la maison.

Le Site propose notamment différents articles destinés à l'équipement, à l'organisation, à l'entretien et à l'amélioration du quotidien dans la maison.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, images, logos, éléments graphiques, descriptions de produits et contenus éditoriaux, peut être protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du contenu du Site sans autorisation préalable peut être interdite.

4. RESPONSABILITÉ

NOVA SOLUTIONS met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le Site accessible et de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, le Site peut être temporairement inaccessible notamment en raison :

- d'opérations de maintenance ;
- de mises à jour ;
- de problèmes techniques ;
- de défaillances de réseaux ;
- d'événements indépendants de la volonté de NOVA SOLUTIONS.

NOVA SOLUTIONS ne garantit pas que le Site sera disponible sans interruption ou totalement exempt d'erreurs.

5. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits disponibles sur le Site.

Les photographies et visuels sont présentés à titre illustratif. De légères différences peuvent exister entre les photographies présentées sur le Site et le produit effectivement reçu.

Les informations essentielles relatives au produit sont communiquées au client avant la validation de la commande.

6. DONNÉES PERSONNELLES

NOVA SOLUTIONS peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles dans le cadre de l'utilisation du Site et du traitement des commandes.

Les informations détaillées concernant ces traitements sont disponibles dans la Politique de Confidentialité.

7. COOKIES

Le Site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer certaines fonctionnalités, améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience ou, lorsque cela est autorisé, réaliser certaines opérations marketing.

Les informations détaillées sont disponibles dans la Politique de Cookies.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Les dispositions impératives applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.

9. IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE

NOVA SOLUTIONS

Société par actions simplifiée

SIREN : 108 618 125

SIRET : 108 618 125 00018

TVA intracommunautaire : FR56108618125

122 RUE AMELOT
75011 PARIS
France

contact@nova-homely.store